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Pour un impôt de guerre contre le Covid-19

16 Avr

gafa

Par Louise Otis, magistrate et professeure à l’université McGill, Brigitte Alepin, fiscaliste, documentariste et professeure à l’université du Québec et Lyne Latulippe, professeure de fiscalité à l’université de Sherbrooke

Ces trois auteures  tracent les contours d’un « impôt de guerre » pour financer les dépenses publiques exceptionnelles face au Covid-19. En exigeant des géants du numérique, des milliardaires et de leurs fondations privées de charité de faire leur juste part, les pays pourraient encaisser annuellement 250 milliards de dollars pour financer la guerre contre le Covid-19 et amenuiser ses conséquences…

L’économie mondiale est désormais entrée en récession. Le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, a déclaré que le Covid-19 était la crise la plus difficile à laquelle nous ayons été confrontés depuis la Seconde Guerre mondiale. Selon la directrice générale du Fonds monétaire international (FMI), cette récession mondiale pourrait être plus profonde que celle de 2008. Le ralentissement de l’économie mondiale, les mesures de soutien aux citoyens et aux entreprises pendant le confinement et les dépenses massives dans les systèmes de santé vont mettre à mal les finances des pays pour la plupart déjà endettés.

Pour faire face à la situation actuelle et celle à venir lors du remboursement des coûts de la crise, le temps est venu de réformer la fiscalité afin qu’elle assure la juste contribution des géants du numérique, des milliardaires et de leurs fondations privées de charité.

Depuis le début de la pandémie due au Covid-19, ce sont les États qui gèrent la crise avec les moyens que leur permettent des régimes d’imposition émaciés par la concurrence fiscale et la défiscalisation des milliardaires. Fiscalement, les démocraties ont reculé de quelques siècles pour revenir au temps où la noblesse était pratiquement exemptée de contribuer au bien commun. Aujourd’hui, la super-richesse est peu ou pas imposée et, comme à l’époque de la noblesse, elle est surreprésentée auprès des États.

Avec le régime des fondations privées de charité en vigueur dans plusieurs pays, il faut craindre que les dons d’apparence charitables qui pourraient être faits par des entreprises, des personnes ou des fondations de milliardaires ne viennent encore affaiblir la démocratie par l’illusion d’une générosité substitutive à la contribution des États.

Au 30 mars 2020, il y avait dans le monde 2 153 milliardaires, qui possèdent une richesse totale de près de 9 000 milliards de dollars (selon le magazine « Forbes ») et détiennent plus d’argent que 60 % de la population mondiale.

Une partie de cette richesse existe parce que nos régimes nationaux d’imposition n’ont pu prendre le pas sur la mondialisation par une régulation cohérente et concertée. Comment justifier 2 153 milliardaires, d’un côté, et, de l’autre, 1 milliard de personnes qui survivent avec moins de 2 dollars par jour ?

Géants du numérique : 100 milliards de dollars par an

La crise financière de 2008 et l’examen de ses causes ont permis à l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) de conduire les négociations menant à la fin du secret bancaire jusqu’alors impensable et de proposer la réforme fiscale mondiale BEPS (base erosion and profit shifting).

Les dernières étapes de la réforme fiscale mondiale visant principalement les géants du numérique sont prometteuses et pourraient ramener jusqu’à 100 milliards de dollars chaque année dans les finances publiques, selon les récentes estimations de l’OCDE [PDF]. La crise actuelle est peut-être l’élément déclencheur pour finaliser la réforme.

De plus, le moment est propice à l’institution de nouvelles règles d’imposition afin d’assurer que les milliardaires et leurs fondations privées de charité contribuent, à leur juste mesure, à l’effort de guerre contre le Covid-19.

Pour imposer les milliardaires et favoriser des résultats à court terme sans trop bouleverser les régimes d’imposition et les mentalités, un impôt minimum serait sans doute la meilleure option.

Milliardaires : 90 milliards de dollars par an

Le taux d’imposition effectif des milliardaires se situe entre 25 % et 30 % dans plusieurs pays, incluant les États-Unis, la France et le Canada. Certains pays imposent un taux plus élevé, mais, à l’inverse, les paradis fiscaux proposent des taux nettement inférieurs. Une coordination internationale visant à obliger les milliardaires à payer un impôt minimum de 50 % procurerait aux Etats des recettes fiscales additionnelles estimées à 90 milliards de dollars par an en considérant un rendement de 4 % sur 9 000 milliards de richesses. Ceci, sans tenir compte de l’impôt supplémentaire sur les salaires et bonus encaissés. Certains pays proposent des taux statutaires qui excèdent 50 %. Rappelons que pendant la période d’après-guerre et jusqu’au début des années 1980, plusieurs pays, incluant les «États-Unis, le Canada et l’Allemagne, ont fixé des taux beaucoup plus élevés atteignant même 98 % au Royaume-Uni.

Malgré les avantages d’un impôt minimum, sa portée pourrait être limitée si les milliardaires réalisent des rendements peu élevés en raison de la crise. En ce cas, l’examen d’un impôt sur la fortune pourrait être la solution. Un taux de 1 % pourrait générer des recettes fiscales d’environ 90 milliards de dollars, un portrait fiscal assez semblable à celui de l’impôt minimum.

Fondations : 60 milliards de dollars par an

Les fondations privées milliardaires, financées indirectement par les contribuables en raison des avantages fiscaux qui leur sont accordés, détiennent plus de 850 milliards de dollars en Amérique du Nord. Présentement, ces fondations n’ont l’obligation de contribuer annuellement qu’à raison de 3,5 % de leur capital au Canada et 5 % aux États-Unis. Ainsi le capital de la fondation demeure intact, mais les bénéfices fiscaux sont entiers.

Pour les années 2020-2021, qui risquent d’être les plus touchées par la crise, une contribution supplémentaire de 7 % par année sur le capital des fondations rapporterait plus de 120 milliards de dollars en Amérique du Nord sur deux ans, soit 60 milliards par an. Une contribution obligatoire semblable pourrait être exceptionnellement demandée dans les autres pays et rapporter tout autant. Ces montants, destinés essentiellement à la poursuite du bien commun, rencontreraient la mission initiale de ces fondations sans mettre en péril leur perpétuité. D’ailleurs, un regard scrutateur porté sur ces fondations nous révèle qu’il est impérieux que les règles permettant l’accumulation de ces sommes gigantesques contrôlées par le privé soient revues dans un avenir prochain.

En conséquence, en exigeant des géants du numérique, des milliardaires et de leurs fondations privées de charité de faire leur juste part, les pays pourraient encaisser annuellement 250 milliards de dollars pour financer la guerre contre le Covid-19 et amenuiser ses conséquences.

Après un mois de pandémie mondiale, alors que la moitié de la planète est en confinement, les GAFA (Google, Amazon, Facebook, Apple), leurs fondateurs et leurs fondations n’ont contribué qu’à la hauteur de 0,2 % de leur richesse totale pour aider à combattre le Covid-19.

Il y a urgence d’agir

Les gouvernements de nos États doivent se donner les moyens pour affronter les défis posés par la lutte contre le Covid-19. La crise révèle la nécessité de protéger les attributs de la démocratie et de préserver les ressources financières de nos gouvernements qui sont, pour l’essentiel, les ressources de chacun et de chacune d’entre nous.

Cet article a été publié le  7 avril 2020 sur le site du Nouvel Observateur et le 8 avril 2020 sur celui de l’Aut’journal.

 

Rire un peu. Et que demander à l’administration municipale en ces temps de …

20 Mar

Bien le Bonjour, en espérant que vous n’alliez ..pas trop mal!

1) Pour rire un peu de notre situation collective

2) Que demander de plus à l’administration municipale, selon vous?

3) 2 articles intéressants à lire, une émission d’Enquête sur l’immobilier et l’argent sale

1) Pour rire un peu de notre situation collective: nous faisons du bénévolat pour renflouer nos coffres. Pouvons-nous passer chez vous prendre vos billets de banque?

BénévolatCoronavirus

2) Que demander de plus à l’administration municipale, selon vous?

En ces temps de revenus à la baisse, nous avions prévu demander de reporter le 2e paiement des taxes foncières. C’est fait, il est reporté au 2 juillet 2020.

Nous avons demandé ce matin de reporter l’échéance pour déposer une demande de révision (DDR) de la valeur d’une résidence de 5 logements et moins. C’est à suivre. Consultez nos outils.

Selon votre opinion, que pourrions-nous exiger de plus à court terme?

3) 2 articles intéressants à lire, une émission d’Enquête sur l’immobilier et l’argent sale

https://www.ledevoir.com/opinion/lettres/574646/lettre-baseball-stade-prive-argent-prive

https://www.ledevoir.com/societe/transports-urbanisme/566240/urbanisme-pour-que-le-quebec-cesse-de-s-etaler

https://ici.radio-canada.ca/tele/enquete/site

Avec l’exemple du quartier de la Petite Patrie,les entourloupettes de propriétaires pour mettre le monde dehors et faire plus d’argent avec la présence de plus en plus grande de sociétés de placement immobilier sans coeur. Dans un deuxième temps il est question de blanchiment d’argent qui contribue également à gonfler le secteur immobilier

Atelier du 16 mars annulé

12 Mar

Attention attention. Notre activité du lundi 16 mars au Théâtre Rialto est annulée, comme toutes les activités au calendrier du Rialto. Cela fait partie des mesures préventives face à la pandémie du COVID-19, telles que décrétées par le gouvernement du Québec.

Veuillez nous en excuser.

Choisissez votre température de cuisson !

26 Fév

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Le déploiement de la 5G (5e génération de la téléphonie sans fil) ajoutera à la pollution électromagnétique ambiante : à Montréal seulement, on parle d’installer 60 000 nouvelles antennes de télécommunication sur les lampadaires, les abri-bus, tout près de nos maisons ! Il y aura littéralement de l’électricité dans l’air !

Vous souhaitez notamment mesurer le rayonnement électromagnétique des radiofréquences auquel vous êtes DÉJÀ EXPOSÉ ?

Montréal pour tous dispose, depuis peu, d’un appareil de mesure, très polyvalent, le CORNET ED88T, qui peut être emprunté pour apprécier notamment le niveau des champs électromagnétiques, déjà présent dans votre milieu de vie (chambre, bureau, etc.)… Pour y avoir accès GRATUITEMENT, contactez-nous à montrealpourtous@gmail.com

Et, entretemps, exigez de choisir vous-mêmes votre température de cuisson ! La Ville de Montréal doit faire preuve de prudence et demander aux autorités règlementaires fédérales (Industrie Canada, Santé Canada) un MORATOIRE SUR LE DÉPLOIEMENT DE LA 5G, le temps que des experts indépendants établissent l’innocuité de cette nouvelle technologie.

La Ville doit, par ailleurs, organiser une CONSULTATION PUBLIQUE sur le sujet afin, notamment, que le consentement libre et éclairé des citoyen-nes lui soit directement communiqué.

Pour rejoindre vos élus : https://montreal.ca/mairie-et-elus

NB De la publicité apparaît depuis quelque temps au milieu de nos articles sur notre site Word Press. Veuillez-nous en excuser. Nous modifierons bientôt notre abonnement afin d’éviter cela.

Un témoignage fin et affirmé !

18 Fév

Kate Bligh

Kate Bligh est «électro-hypersensible » i.e. qu’elle réagit, par divers symptômes physiques, à l’exposition aux champs électromagnétiques. Voici le témoignage qu’elle a livré avec finesse et fermeté lors du dernier conseil de l’arrondissement Ville-Marie, que préside madame la Mairesse Valérie Plante. Deux autres personnes, également «électro-hypersensibles », ont par ailleurs, ajouté leurs voix à celle de madame Bligh, à cette occasion…

Madame Bligh s’inquiète notamment des impacts sur sa santé et celle des Montréalais-es, de la mise en place du Laboratoire urbain 5G au Centre – Ville et du déploiement accéléré de la 5G à Montréal : on parle ici de près de 60 000 antennes qui seront disposées sur le mobilier urbain (lampadaires, abri-bus, etc.) au Centre-Ville comme dans les quartiers résidentiels, tout près, donc, de nos maisons… !

Comme Montréal pour tous l’a déjà fait au conseil municipal de décembre 2019, Madame Bligh demande à la Ville de Montréal de faire preuve de prudence et d’exiger des autorités règlementaires fédérales (Industrie Canada, Santé Canada) un moratoire sur le déploiement de la 5G, le temps que des experts indépendants établissent l’innocuité de cette nouvelle technologie, ceci pour protéger ses citoyens, comme le font déjà plusieurs Villes à travers le monde…La Ville de Montréal se dit actuellement sans moyen de demander ce moratoire ni même de consulter la population sur le sujet…!

Voir Conseil d’arrondissement Ville-Marie, 11 février 2020, Période de questions, à 1 :38 :38

https://ville-marie.evenement.agencewebdiffusion.com/p%C3%A9riode-de-questions-19

Vous pouvez aussi prendre connaissance de la version écrite de son témoignage à la Ville-Centre, vraiment très touchant :

PDF questions pour Valérie Plante 3 (1)

 

Prisons sans barreaux

3 Fév

PSB-Carte postale recto - copie

PRISONS SANS BARREAUX : UN DOCUMENTAIRE SUR L’HYPERSENSIBILITÉ ENVIRONNEMENTALE

7 PROJECTIONS-DÉBATS au CINÉMA DU PARC de Montréal.

Du 7 au 13 février 2020 inclusivement.

Les discussions porteront sur les produits chimiques, les champs électromagnétiques, la 5G et leurs effets sur la santé et l’environnement.

Il y aura des échanges avec les réalisatrices Nicole Giguère, Isabelle Hayeur et plusieurs spécialistes dont Louise Vandelac PhD (Sciences de l’environnement), Paul Héroux PhD (Expert champs électromagnétiques, Université McGill), André Fauteux, Journaliste (Maison du 21è siècle), Dr Barry Breger, Médecin etc…

Pour tous de détails sur les divers panels, consulter le site de l’événement https://www.productionstriangle.com/actualites

Des lampadaires à DEL contestés

29 Jan

Image DEL

Madame Jeanne Corriveau journaliste nous fait le grand plaisir de publier un article dans Le DEVOIR qui reprend une partie de nos préoccupations touchant l’installation, par la Ville de Montréal, de 132 500 luminaires DEL dont le contenu de lumière bleue (20%) ne répond pas aux standards édictés par le Bureau de normalisation du Québec (5%) et d’un système de gestion intelligent de l’éclairage (le bouton bleu sur la photo), placé sur chaque lampadaire, qui émet en continu des radiofréquences comme le ferait une borne WiFi. Rappelons que la lumière bleue et les champs électromagnétiques ont des effets dommageables sur le sommeil…

https://www.ledevoir.com/politique/montreal/571357/montreal-des-lampadaires-a-del-contestes

Espérons que Le DEVOIR se penchera aussi sur les aspects financiers de ce dossier : gaspillage de ressources matérielles encore fonctionnelles, hypothèses de rentabilité du projet contestables, déplacement de ressources financières rares vers des projets d’utilité discutable, etc …

Le responsable du dossier au comité exécutif de la Ville de Montréal n’a pas voulu donner d’entrevue au DEVOIR dans le cadre du présent article…

Johanne Dion

 

Si vous souhaitez appuyer nos activités et faire un investissement qui rapporte… en devises citoyennes (!!!), faites un don en cliquant sur l’onglet FAIRE UN DON en haut, à la droite de l’écran…MERCI !

 

 

GRRRRRRR, on veut des bonbons !!!

30 Oct

bonbons2

Des bonbons ou toute autre forme de contribution volontaire…!!!!

Avec une administration municipale qui n’a de cesse de nous surprendre (!!!!), Montréal pour Tous aura beaucoup à faire dans la prochaine année et nous avons besoin de votre APPUI FINANCIER

Un tout petit rien, 10, 20, 30 $,   qui nous aidera à poursuivre nos grandes « Œuvres » : hanter les sombres corridors de l’Hôtel de Ville, y pourfendre les esprits maléfiques, gobelins, zombies, goules, sorcières et vampires, débusquer quelques squelettes trainant dans les placards et, surtout, tout faire pour éviter les histoires d’horreur !

Et GRRRRRRR, n’ayez pas peur…de donner ! Sachant que vous serez sous menace de malédiction…en cas de refus !  HI, HIII, HIIIIIIIII !!!!

Plus sérieusement…Merci de FAIRE UN DON en cliquant tout simplement sur l’onglet apparaissant à droite de la barre des menus, sur la partie supérieure de l’écran.

Nous pourrons, grâce à vous, améliorer notre site internet, rétribuer nos stagiaires, obtenir, au besoin, l’avis de spécialistes…

Pierre Pagé, Johanne Dion, Jeanie Baudson et Lucille Mallette, condamnés à errer éternellement dans l’obscurité entre l’enfer et le paradis… (sur Terre quoi !)

 

 

 

LABORATOIRE URBAIN : EXPERIMENTATION SUR LES HUMAINS ?

6 Sep

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– La Ville de Montréal veut faciliter le déploiement de la 5e génération du sans fil (la « 5G ») sur son territoire ;

– Elle créera pour ce faire un « LABORATOIRE URBAIN » à l’intérieur du périmètre des rues Guy et St-Laurent, Sherbrooke et Notre-Dame, où seront déployées 200 petites antennes de télécommunications. Près de 60 000 antennes pourraient ultimement être disséminées sur le territoire de la Ville de Montréal, si cette « expérimentation » s’avère concluante ;

– La 5G s’appuie sur plusieurs nouvelles technologies non testées et ajoutera à la pollution électromagnétique ambiante. Elle fait l’objet d’une opposition croissante de par ses effets possibles sur la santé et l’environnement. D’autres enjeux d’intérêt publics sont aussi soulevés : cyber-sécurité, protection de la vie privée, gaspillage de ressources rares, etc.) ;

– Il existe, pourtant des alternatives à la 5G qui soient rapides, sécuritaires et durables : la fibre optique en est une ;

– Nos élu(e)s doivent prendre le temps, avant déploiement, d’INFORMER et de CONSULTER les  citoyen-nes  sur ce projet majeur, qui aura plusieurs impacts sur notre qualité de vie

Contactez-nous si le sujet vous préoccupe et vous souhaitez y travailler…

Johanne Dion

Comme nous, Isabelle Maréchal s’intéresse aux DEL…

13 Juin

isabelle-marechal

« Parce que des DEL maintenant, il y en a dans toutes les municipalités : toutes les municipalités ont changé leurs lampadaires (…). Si vous êtes déjà allés au centre ville de Montréal, au coin de Sainte-Catherine et Peel, moi j’ai de la misère à y aller maintenant, faut que j’y aille avec des lunettes de soleil…(…) C’est blanc, les amis, tu peux même pas regarder ça…Moi je regarde par terre, c’est tellement agressant !!! Je ne peux pas croire qu’on nous dise que ça dérange pas notre corps, je ne crois pas ça, ça se peut pas… Autant il y a du monde qui ne croit pas que ça peut affecter les humains, autant c’est comme incompréhensible que ça ne les affecte pas… »

Voici un commentaire d’Isabelle Maréchal entendu lors de son émission du 5 juin dernier  « Êtes-vous devenus électro-sensibles à cause des fameuses ampoules DEL? » 

Si vous souhaitez écouter cette émission, bien faite et fort instructive… :

https://cdn.cogecolive.com/prod-20190605/2019_06_05_isab_boucher_heroux_1559750464405623.mp3

Rappelons que Montréal pour tous fait des représentations auprès de la Ville de Montréal pour qu’elle installe des DEL dont la couleur et la source d’alimentation sont plus compatibles avec la physiologie humaine.

Pour plus d’informations sur ce dossier d’intérêt public :

https://montrealpourtous.com/2019/02/14/lumieres-de-rue-del-des-clarifications/

Johanne Dion